Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de basket-ball
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 bis
Arrêté du 8 août 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 6 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 bis
cite
Source : Légifrance
Dates d'application des nouvelles règles de formation en basket-ball
Arrêté du 8 août 2019 · art. 8
Modalités d'évaluation pour un diplôme supérieur en basket-ball
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 6 bis (VT)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-57
Code du sport