Arrêté du 8 août 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

I. - Association Soins et Santé
(87000 Limoges)

Plan d'action du 23 décembre 2011.

II. - La Maison du Sacré-Cœur
(67350 Dauendorf)

Accord du 29 décembre 2011.

III. - ARHM
(69320 Feyzin)

Accord du 14 décembre 2011.

IV. - Fondation Lenval
(06200 Nice)

Accord du 27 janvier 2012.

V. - UNISAD de l'Institut Arnault
(06721 Saint-Laurent-du-Var)

Accord du 12 janvier 2012.

VI. - La Maison Saint-Joseph
(49110 Chaudron-en-Mauges)

Accord du 16 janvier 2012.

VII. - Association Les Jours heureux
(75016 Paris)

Accord du 30 novembre 2011.

VIII. - AHNAC
(62253 Hénin-Beaumont)

Accord du 1er janvier 2012.

IX. ― ASCV
(66290 Cerbère)

Accord du 14 décembre 2011.

X. - ADAPEI de la Nièvre
(58130 Urzy-Feuilles)

Accord du 14 décembre 2011.

XI. - Association Le Bon Repos
(01000 Bourg-en-Bresse)

Accord du 31 janvier 2012.

XII. - ASHPA
(68100 Mulhouse)

Accord du 22 janvier 2012.

XIII. - Association MDE
(74000 Annecy)

Plan d'action du 3 février 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accords et plans d'action pour la prévention de la pénibilité au travail

Résumé. Plusieurs associations et fondations ont signé des accords ou plans d'action pour améliorer les conditions de travail de leurs employés.

I. - Association Soins et Santé
(87000 Limoges)

Plan d'action du 23 décembre 2011.

II. - La Maison du Sacré-Cœur
(67350 Dauendorf)

Accord du 29 décembre 2011.

III. - ARHM
(69320 Feyzin)

Accord du 14 décembre 2011.

IV. - Fondation Lenval
(06200 Nice)

Accord du 27 janvier 2012.

V. - UNISAD de l'Institut Arnault
(06721 Saint-Laurent-du-Var)

Accord du 12 janvier 2012.

VI. - La Maison Saint-Joseph
(49110 Chaudron-en-Mauges)

Accord du 16 janvier 2012.

VII. - Association Les Jours heureux
(75016 Paris)

Accord du 30 novembre 2011.

VIII. - AHNAC
(62253 Hénin-Beaumont)

Accord du 1er janvier 2012.

IX. ― ASCV
(66290 Cerbère)

Accord du 14 décembre 2011.

X. - ADAPEI de la Nièvre
(58130 Urzy-Feuilles)

Accord du 14 décembre 2011.

XI. - Association Le Bon Repos
(01000 Bourg-en-Bresse)

Accord du 31 janvier 2012.

XII. - ASHPA
(68100 Mulhouse)

Accord du 22 janvier 2012.

XIII. - Association MDE
(74000 Annecy)

Plan d'action du 3 février 2012.

Historique des versions

Source : Légifrance