Abrogé par Arrêté du 20 décembre 2017 - art. 3
Créé le 12 septembre 2012 · Abrogé le 23 décembre 2017
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Aquitaine-Limousin entrera en vigueur le 12 septembre 2012.
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Arrêté du 7 septembre 2012
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Aquitaine-Limousin entrera en vigueur le 12 septembre 2012.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 20 décembre 2017 - art. 3
Créé le 12 septembre 2012 · Abrogé le 23 décembre 2017
Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine d'Aquitaine-Limousin entrera en vigueur le 12 septembre 2012.
Abrogé depuis le samedi 23 décembre 2017
Abrogé parArrêté du 20 décembre 2017art. 3
En vigueur du mercredi 12 septembre 2012 au vendredi 22 décembre 2017
Source : Légifrance