Arrêté du 7 octobre 2023

Article 6

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Article 6

Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité des sites de fabrication de la version ou d'une multiplicité des sites de production de la batterie.
1° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de fabrication de la version :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo=

Où :
vsite i est le volume de production de la version considérée du site de fabrication i divisé par le volume de production de ladite version totalisé sur l'ensemble des sites de fabrication ;
2° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de production de la batterie :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo=

Où :
µsite i est le volume de production de batteries entrant dans la constitution de la batterie considérée du site de production i divisé par le volume de production desdites batteries totalisé sur l'ensemble des sites de production.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 octobre 2023 · Dernière version le 25 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pondération des composantes pour la détermination de l'empreinte carbone

Résumé. Pour calculer l'empreinte carbone d'un produit, on regarde combien chaque site de fabrication et de production de batteries contribue.

Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité des sites de fabrication de la version ou d'une multiplicité des sites de production de la batterie.
1° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de fabrication de la version :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo=

Où :
vsite i est le volume de production de la version considérée du site de fabrication i divisé par le volume de production de ladite version totalisé sur l'ensemble des sites de fabrication ;
2° Pondération des composantes intervenant dans la détermination de l'empreinte carbone de la version considérée dans les cas d'une multiplicité de sites de production de la batterie :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique à l’adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo=

Où :
µsite i est le volume de production de batteries entrant dans la constitution de la batterie considérée du site de production i divisé par le volume de production desdites batteries totalisé sur l'ensemble des sites de production.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 25 janvier 2025

Modifié parArrêté du 23 janvier 2025art. 1 : Précision des informations à fournir par les fabricants de voitures

En résumé. Le texte remplace les termes 'sites d'assemblage' par 'sites de fabrication' pour la version considérée, tout en conservant la même structure et logique de calcul pour la pondération des composantes dans la détermination de l'empreinte carbone.

En vigueur du mardi 10 octobre 2023 au vendredi 24 janvier 2025

Source : Légifrance