Arrêté du 7 octobre 2023

Article 4

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Article 4

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.

ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport

Où :

ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site de fabrication jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 octobre 2023 · Dernière version le 25 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit

Résumé. L'article 4 dit comment mesurer le CO2 produit par la fabrication et le transport d'un produit.

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.

ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport

Où :

ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site de fabrication jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 25 janvier 2025

Modifié parArrêté du 23 janvier 2025art. 1 : Précision des informations à fournir par les fabricants de voitures

En résumé. Le changement principal concerne la précision du trajet de transport, qui passe du site d'assemblage au site de fabrication.

En vigueur du mardi 10 octobre 2023 au vendredi 24 janvier 2025

Source : Légifrance