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Arrêté du 7 octobre 2023

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Calcul de l'empreinte carbone des différentes composantes de la production d'un véhicule

JORF n°0234 du 8 octobre 2023

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit

Résumé Cet article dit comment calculer les émissions de CO2 d'un produit de sa fabrication à son transport.

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.
ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport
Où :
ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site d'assemblage jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).

1 version

Historique des versions

Version 1

Calcul de l'empreinte carbone de la version considérée.

ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport

Où :

ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECaluminium est l'empreinte carbone de production de l'aluminium (pur et allié) consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECAM est l'empreinte carbone de production des matériaux, autres que les métaux ferreux, et l'aluminium (pur et allié), employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECbatterie est l'empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECATI est l'empreinte carbone liée à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

ECtransport est l'empreinte carbone liée à l'acheminement de la version considérée depuis son site d'assemblage jusqu'à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2).