En vigueur depuis le 10 octobre 2023 · Dernière version le 24 octobre 2026
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Calcul du score environnemental des véhicules
Calcul du score environnemental.
1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à sept, ou le volume du coffre est supérieur ou égal à sept cents litres ou l'autonomie électrique est supérieure ou égale à trois cent quatre-vingts kilomètres, le score environnemental est de :
- 0, si ECversion ≥ EChaut,3 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,3 ;
- NEC x ((EChaut,3 - ECversion) / (EChaut,3 - ECbas,3)), dans les autres cas.
Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,3 = 21 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,3 = 12 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80 ;
2° Pour les versions de véhicules qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à deux cent cinquante kilomètres, le score environnemental est de :
- 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;
- NEC x ((EChaut,2 - ECversion) / (EChaut,2 - ECbas,2)), dans les autres cas.
Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,2 = 19 300-eq CO2 ;
ECbas,2 = 10 300 kg-eq CO2 ;
NEC = 80 ;
3° Pour les autres versions qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et qui ne vérifient pas toutes les conditions du 2°, le score environnemental est de :
- 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;
- NEC x ((EChaut,1 - ECversion) / (EChaut,1 - ECbas,1)), dans les autres cas.
Où :
ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;
ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;
NEC = 80.