Arrêté du 7 octobre 2023

Article 3

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Article 3

Calcul du score environnemental.

1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à sept, ou le volume du coffre est supérieur ou égal à sept cents litres ou l'autonomie électrique est supérieure ou égale à trois cent quatre-vingts kilomètres, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,3 ;

- NEC, si ECversion ≤ ECbas,3 ;

- NEC x ((EChaut,3 - ECversion) / (EChaut,3 - ECbas,3)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,3 = 21 000 kg-eq CO2 ;

ECbas,3 = 12 000 kg-eq CO2 ;

NEC = 80 ;

2° Pour les versions de véhicules qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à deux cent cinquante kilomètres, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;
- NEC x ((EChaut,2 - ECversion) / (EChaut,2 - ECbas,2)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,2 = 19 300-eq CO2 ;

ECbas,2 = 10 300 kg-eq CO2 ;

NEC = 80 ;

3° Pour les autres versions qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et qui ne vérifient pas toutes les conditions du 2°, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;
- NEC x ((EChaut,1 - ECversion) / (EChaut,1 - ECbas,1)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;

ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;

NEC = 80.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 octobre 2023 · Dernière version le 24 octobre 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calcul du score environnemental des véhicules

Résumé. Un texte explique comment calculer un score écologique pour les voitures, en fonction de leur impact environnemental.

Calcul du score environnemental.

1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à sept, ou le volume du coffre est supérieur ou égal à sept cents litres ou l'autonomie électrique est supérieure ou égale à trois cent quatre-vingts kilomètres, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,3 ;

- NEC, si ECversion ≤ ECbas,3 ;

- NEC x ((EChaut,3 - ECversion) / (EChaut,3 - ECbas,3)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,3 = 21 000 kg-eq CO2 ;

ECbas,3 = 12 000 kg-eq CO2 ;

NEC = 80 ;

2° Pour les versions de véhicules qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à deux cent cinquante kilomètres, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;
- NEC x ((EChaut,2 - ECversion) / (EChaut,2 - ECbas,2)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,2 = 19 300-eq CO2 ;

ECbas,2 = 10 300 kg-eq CO2 ;

NEC = 80 ;

3° Pour les autres versions qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et qui ne vérifient pas toutes les conditions du 2°, le score environnemental est de :

- 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
- NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;
- NEC x ((EChaut,1 - ECversion) / (EChaut,1 - ECbas,1)), dans les autres cas.

Où :

ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 (Calcul de l'empreinte carbone d'une version de produit) du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;

EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;

ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;

NEC = 80.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 24 octobre 2026

Modifié parArrêté du 22 octobre 2026art. 1 : Modification du calcul du score environnemental des véhicules

En résumé. Les critères d'éligibilité pour le calcul du score environnemental des véhicules ont été modifiés, notamment en augmentant le nombre de places assises et l'autonomie électrique requise, tout en ajustant les seuils d'empreinte carbone.

En vigueur du mardi 10 octobre 2023 au vendredi 23 octobre 2026

Source : Légifrance