Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la référence légale pour le registre des équipements sportifs
Résumé. Le registre des équipements sportifs doit maintenant faire référence à l'article R143-39 du code de la construction et de l'habitation.
A modifié les dispositions suivantes :