Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « systèmes d'implants cochléaires » dans la rubrique « Société Cochléar France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3444269| Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI612
Implant cochléaire CI612 avec électrode Contour Advance, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI612
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024. | |3473791| Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI622
Implant cochléaire CI622 avec électrode fine et droite, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI622
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024. | |3434302|Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI632
Implant cochléaire CI632 avec électrode fine et préformée, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI632
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.