JORF n°0235 du 9 octobre 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « systèmes d'implants cochléaires » dans la rubrique « Société Cochléar France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3444269| Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI612
Implant cochléaire CI612 avec électrode Contour Advance, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI612
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024. | |3473791| Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI622
Implant cochléaire CI622 avec électrode fine et droite, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI622
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024. | |3434302|Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI632
Implant cochléaire CI632 avec électrode fine et préformée, de la société Cochlear France.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
CN6-CI632
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « systèmes d'implants cochléaires » dans la rubrique « Société Cochléar France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3444269

Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI612

Implant cochléaire CI612 avec électrode Contour Advance, de la société Cochlear France.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

CN6-CI612

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.

3473791

Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI622

Implant cochléaire CI622 avec électrode fine et droite, de la société Cochlear France.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

CN6-CI622

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.

3434302

Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS CI632

Implant cochléaire CI632 avec électrode fine et préformée, de la société Cochlear France.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE

CN6-CI632

Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2024.