Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des intervenants pour les cours et conférences
Résumé. Les cours et conférences sont désormais assurés par des personnalités issues de divers organismes, sans nomination spécifique par le directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 2009Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 24 novembre 2009Art. 5