ARRÊTÉ du 7 octobre 2014

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 24 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles de fonctionnement du conseil d'enseignement) à 4 (Modification des programmes et conditions d'admission de l'école du BRGM) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 novembre 2014

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Modification des règles d'un arrêté concernant une école

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'un autre arrêté pour changer la fréquence de certaines actions et les conditions des diplômes d'une école.

L'arrêté du 24 novembre 2009 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles de fonctionnement du conseil d'enseignement) à 4 (Modification des programmes et conditions d'admission de l'école du BRGM) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 14 novembre 2014

Source : Légifrance