En vigueur depuis le 16 novembre 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du calendrier scolaire pour les pays du rythme nord
Le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord, qui entre en vigueur au 1er septembre 2019 pour une durée d'un an.