Arrêté du 7 novembre 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord, qui entre en vigueur au 1er septembre 2019 pour une durée d'un an.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 16 novembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du calendrier scolaire pour les pays du rythme nord

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le calendrier scolaire pour les pays du rythme nord à partir de septembre 2019.

Le tableau annexé à l'arrêté du 5 février 2008 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté pour les pays du rythme nord, qui entre en vigueur au 1er septembre 2019 pour une durée d'un an.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 16 novembre 2019

Source : Légifrance