Arrêté du 7 novembre 2017

Article 12

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Article 12

Les candidats effectuent obligatoirement les épreuves de sport dans le même ordre.
Si les circonstances atmosphériques l'imposent, l'autorité organisatrice des épreuves peut décider de différer une ou plusieurs épreuves.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 avril 2019

Créé le 12 novembre 2017 · Abrogé le 17 avril 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ordre et report des épreuves de sport

Résumé. Les épreuves de sport doivent se dérouler dans un ordre précis, mais peuvent être reportées en cas de mauvais temps.

Les candidats effectuent obligatoirement les épreuves de sport dans le même ordre.
Si les circonstances atmosphériques l'imposent, l'autorité organisatrice des épreuves peut décider de différer une ou plusieurs épreuves.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 12 novembre 2017 au mardi 16 avril 2019

Source : Légifrance