JORF n°32 du 7 février 1996

Arrêté du 7 novembre 1995

Le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment son article 49-1 ;

Vu le décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, notamment son article 1er ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives,

Arrête :

Art. 1er. - La liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 susvisé est ainsi complétée :

<< Agreke (Serge) ;
<< Baudry (Gérard) ;
<< Bigot (Didier) ;
<< Brouillou (Jean-Luc) ;
<< Buttet (Serge) ;
<< Cabos (Jean-Michel) ;
<< Carraccino (Jean-Marc) ;
<< Coppe (Léopold) ;
<< Daumas (Jean-Paul) ;
<< Dehaese (René) ;
<< Delcros (Jacques) ;
<< De Lamare (Laurent) ;
<< Dupas (Claudine) ;
<< Estournes (Joëlle) ;
<< Girard (Christian) ;
<< Fort (Jean-François) ;
<< Franco (Serge) ;
<< Jeanne (Christian) ;
<< Kleinmann (Damien) ;
<< Labadens (Bernard) ;
<< Laridon (Michèle) ;
<< Mourlet (Emmanuel) ;
<< Navarro (Vincent) ;
<< Passilly (Marc) ;
<< Piret (Jean-Pierre) ;
<< Prochasson (Bruno) ;
<< Raszka (Zbigniew) ;
<< Redou (Francis) ;
<< Samson (Yves) ;
<< Tognazzi (Jean-Paul) ;
<< Torbiero (André) ;
<< Treboute (Jean-Paul) ;
<< Viardot (Maurice) ;
<< Vive (Claude). >>

1 version

Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

APPLICATION DES ART. 49-1 DE LA LOI 84610 DU 16-07-1984 ET 1 DU DECRET 93710 DU 27-03-1993.

COMPLEMENT DE LA LISTE FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE PRECITE.

Fait à Paris, le 7 novembre 1995.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

P. GAUTRAT