Arrêté du 7 mars 2023

Chapitre IV : Dispositions finales

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Modifications et publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté du 7 mars 2023 modifie et supprime des articles d'un arrêté précédent, puis sera publié officiellement.
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Suppression d'articles de l'arrêté du 5 février

Résumé. L'arrêté du 7 mars 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 5 février 2015.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 5 février 2015Art. 1 : Arrêté du 13 février 2015 sur le concours d'officiers logisticiensARRÊTÉ du 5 février 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 5 février 2015Art. 2 : Les étapes du concours sur titres
- ARRÊTÉ du 5 février 2015
Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre II : PHASE D'ADMISSIBILITÉ, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : PHASE D'ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 11 mars 2023

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Publication de l'arrêté au JORF

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le samedi 11 mars 2023

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 19
Article 20