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Abrogation d'arrêtés sur les centres de référence pour maladies transmissibles
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 26 décembre 2011Art. 3 : Publication d'un arrêté de santé publiqueARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 1 : Centres de référence pour les maladies transmissibles en France
→ Version 2
- Arrêté du 26 décembre 2011Art. 1, Art. 3
- ARRÊTÉ du 24 juillet 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3