Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves théoriques pour le permis côtier
Résumé. Le permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur côtière exige désormais une épreuve théorique avec trente questions et cinq erreurs autorisées, valable pendant dix-huit mois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 septembre 2007Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 28 septembre 2007Art. 1