Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des responsabilités au sein du service militaire adapté
Résumé Les postes disponibles dans le service militaire adapté ont été modifiés.
Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 17 décembre 2021 pris pour l'application du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein des unités du service militaire adapté est remplacé par le tableau suivant :
«
| |Nombre maximal d'emplois| |-----------------------------|------------------------| |Responsabilités de 1er niveau| 9 | |Responsabilités de 2e niveau | 20 | |Responsabilités de 3e niveau | 86 | |Responsabilités de 4e niveau | 335 |
».
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