Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral » :

1. Dans la sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « société COCHLEAR »,
   a) Dans le code 3449835, la référence CN5-CI513 relative à l'implant cochléaire NUCLEUS CI513 est supprimée.
   b) Le code 3471585 est radié.
2. Dans la sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « société COCHLEAR », le code 3417580 est radié.
3. Dans la sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « société COCHLEAR » dans le code 3474655, les références suivantes sont supprimées :

- FDM-N24BTE, Freedom contour d'oreille,
- FDM-N24BWP, Freedom boitier,
- BOM-E3G22S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 22 pour implant cochléaire CI22M,
- BOM-E3G24S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 24 pour implant cochléaire CI24M ou CI24R.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.