Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12 « Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral » :

1. Dans la sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « société COCHLEAR »,
   a) Dans le code 3449835, la référence CN5-CI513 relative à l'implant cochléaire NUCLEUS CI513 est supprimée.
   b) Le code 3471585 est radié.
2. Dans la sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « société COCHLEAR », le code 3417580 est radié.
3. Dans la sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « société COCHLEAR » dans le code 3474655, les références suivantes sont supprimées :

- FDM-N24BTE, Freedom contour d'oreille,
- FDM-N24BWP, Freedom boitier,
- BOM-E3G22S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 22 pour implant cochléaire CI22M,
- BOM-E3G24S, processeur de son Esprit 3G Nucleus 24 pour implant cochléaire CI24M ou CI24R.