Arrêté du 7 mai 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 mai 2007

Sct. Section 12 : Règles particulières applicables à la bataille.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 mai 2007

Sct. Chapitre II : Règles applicables aux jeux de contrepartie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles des jeux

Résumé. Un arrêté modifie les règles des jeux de bataille et de contrepartie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 mai 2007Sct. Section 12 : Règles particulières applicables à la bataille.
- Arrêté du 14 mai 2007
Sct. Section 12 : Règles particulières applicables à la bataille.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 mai 2007Sct. Chapitre II : Règles applicables aux jeux de contrepartie.
- Arrêté du 14 mai 2007
Sct. Chapitre II : Règles applicables aux jeux de contrepartie.

Historique des versions

Source : Légifrance