Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur le remplacement des membres du conseil scientifique
Résumé. Un nouvel article crée des règles pour remplacer les membres du conseil scientifique en cas de vacance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2001Art. 8-1
- Arrêté du 8 août 2001Art. 8-1