JORF n°0110 du 13 mai 2009

Article 2

Article 2

Dans la sous-section 2 de l'article 2 de l'arrêté du 2 mars 2009 susvisé :

  1. Dans la nomenclature du code 3426165 :
    Au lieu de :
    « La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI »,
    Lire :
    « La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-ABI. »
  2. Dans la nomenclature du code 3462155 :
    Au lieu de :
    « La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
    ― DIGI SP (DX10/BTESP) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
    ― DIGI SPK (DX10/SPK) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
    ― DIGISONIC BTE (DX10/BTE) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »,
    Lire :
    « La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
    ― DIGI SP (E-SP-TX7) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
    ― DIGI SPK (E-SP-TX8) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;
    ― DIGISONIC BTE (E-BTE-TX7) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »

Historique des versions

Version 1

Dans la sous-section 2 de l'article 2 de l'arrêté du 2 mars 2009 susvisé :

1. Dans la nomenclature du code 3426165 :

Au lieu de :

« La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI »,

Lire :

« La prise en charge est assurée pour la référence I-SP-ABI. »

2. Dans la nomenclature du code 3462155 :

Au lieu de :

« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― DIGI SP (DX10/BTESP) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;

― DIGI SPK (DX10/SPK) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;

― DIGISONIC BTE (DX10/BTE) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »,

Lire :

« La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― DIGI SP (E-SP-TX7) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;

― DIGI SPK (E-SP-TX8) compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;

― DIGISONIC BTE (E-BTE-TX7) compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10. »