Créé le 10 juin 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fonctionnement et Organisation des Travaux du Comité
Résumé. Le président du comité fait un plan de travail annuel et organise les réunions.
Le président du comité propose un programme de travail annuel aux membres et assure la programmation et l'organisation des travaux.
Un règlement intérieur arrêté par le président précise les modalités de fonctionnement du comité.