Arrêté du 7 juin 2013

Article 1

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Article 1

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime (Calcul de la superficie pondérée des exploitations agricoles dans les DOM-TOM) sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bananes 2
Ananas 5
Arboriculture fruitière 1,5
Cocotiers, palmiers 1
Cultures florales et ornementales sous ombrière 20
Cultures florales et ornementales sans ombrière 6
Cultures horticoles plein champ 1,5
Cultures horticoles sous abri 20
Cultures hydroponiques 25
Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20
Cultures vivrières 2
Manioc 1
Pépinières 20
Vanille 1,5
Ylang-ylang 0,5

II. ― Productions animales

A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bovins viande 0,28
Bovins laitier 0,4
Bovins engraissement 0,33
Truies 0,5
Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06
B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Poulets de chair 0,0052
Poulets fermier 0,0042
Poules pondeuses en batterie 0,0024
Poules pondeuses au sol 0,0036
Pintades 0,0096
Autres volailles 0,0072
Canards 0,0078
Cailles 0,003
Lapins 0,0062
C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Apiculture 0,025

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 juin 2013

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Coefficients pour les exploitations agricoles à Mayotte

Résumé. L'arrêté fixe des coefficients pour calculer la superficie pondérée des exploitations agricoles à Mayotte, en tenant compte des différentes productions végétales et animales.

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime (Calcul de la superficie pondérée des exploitations agricoles dans les DOM-TOM) sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bananes 2
Ananas 5
Arboriculture fruitière 1,5
Cocotiers, palmiers 1
Cultures florales et ornementales sous ombrière 20
Cultures florales et ornementales sans ombrière 6
Cultures horticoles plein champ 1,5
Cultures horticoles sous abri 20
Cultures hydroponiques 25
Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20
Cultures vivrières 2
Manioc 1
Pépinières 20
Vanille 1,5
Ylang-ylang 0,5

II. ― Productions animales

A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bovins viande 0,28
Bovins laitier 0,4
Bovins engraissement 0,33
Truies 0,5
Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06
B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Poulets de chair 0,0052
Poulets fermier 0,0042
Poules pondeuses en batterie 0,0024
Poules pondeuses au sol 0,0036
Pintades 0,0096
Autres volailles 0,0072
Canards 0,0078
Cailles 0,003
Lapins 0,0062
C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Apiculture 0,025

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En vigueur depuis le lundi 10 juin 2013

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