Arrêté du 7 juin 2013

Article 1

Créé le 10 juin 2013

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural et de la pêche maritime sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du Département de Mayotte :

I. ― Productions végétales

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bananes 2
Ananas 5
Arboriculture fruitière 1,5
Cocotiers, palmiers 1
Cultures florales et ornementales sous ombrière 20
Cultures florales et ornementales sans ombrière 6
Cultures horticoles plein champ 1,5
Cultures horticoles sous abri 20
Cultures hydroponiques 25
Cultures maraichères intensives et irriguées (hors sol) 20
Cultures vivrières 2
Manioc 1
Pépinières 20
Vanille 1,5
Ylang-ylang 0,5

II. ― Productions animales

A. ― Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :

Bovins viande 0,28
Bovins laitier 0,4
Bovins engraissement 0,33
Truies 0,5
Petits ruminants (ovins, caprins) 0,06
B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Poulets de chair 0,0052
Poulets fermier 0,0042
Poules pondeuses en batterie 0,0024
Poules pondeuses au sol 0,0036
Pintades 0,0096
Autres volailles 0,0072
Canards 0,0078
Cailles 0,003
Lapins 0,0062
C. ― Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant :
Apiculture 0,025

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 10 juin 2013