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Arrêté du 7 juin 2011

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Bec d'Allier » (zone spéciale de conservation FR 2600968) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Nièvre : Challuy, Chevenon, Gimouille, Imphy, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois et Sermoise-sur-Loire.

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Abrogé14 octobre 2021

Créé le 14 juillet 2011 · Abrogé le 14 octobre 2021

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Bec d'Allier » (zone spéciale de conservation FR 2600968) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Nièvre : Challuy, Chevenon, Gimouille, Imphy, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois et Sermoise-sur-Loire.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 14 juillet 2011 au mercredi 13 octobre 2021

Source : Légifrance