Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'article sur les lances d'incendie
Résumé. Les lances d'incendie doivent respecter des normes spécifiques et des exigences fonctionnelles précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 322-4.05 : Normes pour les lances d'incendie sur les bateaux
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 322-4.05