Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification de la nécessité d'approbation administrative pour les équipements embarqués
Résumé. La modification précise que l'approbation de l'administration est nécessaire pour les équipements embarqués selon les instruments internationaux ou le règlement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.02 : Définitions des équipements marins
→ Version 2 : Précision sur les conditions d'approbation des équipements marins
→ Version 2 : Précision sur les conditions d'approbation des équipements marins
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.02