Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des exigences techniques pour les systèmes de communication de détresse
Résumé. L'article précise les règles pour les systèmes de communication de détresse des navires en mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-IV/10
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-IV/10