Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de stabilité pour les navires
Résumé. L'article modifie les règles de stabilité des navires en ajoutant une référence au Recueil IS de 2008 et en clarifiant la définition d'un navire en navigation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/02 : Définitions techniques pour les navires
→ Version 2 : Ajout d'une définition et clarification d'une autre
→ Version 2 : Ajout d'une définition et clarification d'une autre
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/02