Abrogé par Arrêté du 24 novembre 2023 - art. 2
Créé le 12 juillet 2023 · Abrogé le 29 novembre 2023
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Niveau de risque épizootique négligeable en France métropolitaine
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé est qualifié de « négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.