Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications de l'arrêté du 25 novembre 2020
Résumé Un arrêté est mis à jour pour mieux s'adapter aux régions et aux territoires d'outre-mer.
L'arrêté du 25 novembre 2020 susvisé est modifié comme suit :
1° Au troisième alinéa de l'article 3, après le mot : « recteur », sont ajoutés les mots : « de région académique » ;
2° Après l'article 5, il est créé un article 6 ainsi rédigé :
« Art. 6.-Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
« Pour l'application de l'article 3, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur. » ;
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