Abrogé par Arrêté du 19 octobre 2023 - art. 10 (V)
Créé le 14 mars 2015 · En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 décembre 2025
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 9 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante: http://www.cndp.fr/outils-doc
Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025
Abrogé parArrêté du 19 octobre 2023art. 10 (V)
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 30 décembre 2025
Modifié parArrêté du 25 novembre 2016art.
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V…
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à…
En vigueur du samedi 14 mars 2015 au samedi 31 décembre 2016
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 9 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante: http://www.cndp.fr/outils-doc