Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 19 octobre 2023 - art. 10 (V)
Créé le 14 mars 2015 · En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 décembre 2025
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 9 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr
L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante: http://www.cndp.fr/outils-doc
2 versions