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ARRÊTÉ du 7 janvier 2015

Annexes

Abrogé31 décembre 2025
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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 14 mars 2015 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le présent arrêté et ses annexes III, IV et V seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 9 avril 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr

L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante: http://www.cndp.fr/outils-doc

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

En vigueur du samedi 14 mars 2015 au mardi 30 décembre 2025

Annexes
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