Arrêté du 7 janvier 2014

TITRE Ier : MODALITÉS D'ANALYSE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Analyse des PCB dans les appareils et liquides

Résumé. Le texte explique comment analyser les produits chimiques dangereux (PCB) dans des appareils et des liquides.

En vigueur depuis le 1 avril 2014

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Définition des appareils contenant des PCB

Résumé. Un appareil contenant plus de 5 litres de fluide et des PCB est défini, ainsi que son détenteur.

On entend par « appareil » tout appareil contenant un volume supérieur à 5 dm³ de fluide et contenant des PCB ou susceptible d'en contenir.
On entend par « détenteur » tout détenteur d'appareil.

En vigueur depuis le 1 avril 2014

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Méthodes d'analyse des PCB

Résumé. L'article décrit les méthodes pour analyser les PCB dans différents produits, comme les huiles et les liquides d'isolation.

L'analyse des PCB par un laboratoire est réalisée selon les méthodes de référence suivantes et leurs versions mises à jour ultérieurement, reconnues par la Commission européenne :
― norme NF EN 12766-2 (version juillet 2002) pour la détermination de la teneur en PCB des produits pétroliers et des huiles usagées. Six congénères sont analysés. Pour obtenir les PCB totaux, la somme des 6 congénères est multipliée par 5 ;
― norme NF EN 61619 (version août 1997) pour la détermination de la teneur en PCB dans les liquides d'isolation ;
― norme NF EN 12766-3 (version avril 2005) pour la détermination des PCT et PCB dans les produits pétroliers et les huiles usagées.

En vigueur depuis le 1 avril 2014

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Méthodes de prélèvement d'échantillons pour l'analyse des PCB

Résumé. L'article explique comment prélever des échantillons pour analyser les PCB dans les appareils contenant des liquides.

La prise d'échantillon pour la réalisation des analyses est représentative de la concentration en PCB présente dans l'appareil. Elle est réalisée :
― par la valve inférieure, si l'appareil en est équipé ;
― par le réservoir d'expansion pour les appareils non équipés de valve inférieure ou lorsque la valve est inaccessible ;
― par ouverture du bouchon de remplissage, en l'absence de valve ou de vase d'expansion.

En vigueur depuis le mardi 1 avril 2014

TITRE Ier : MODALITÉS D'ANALYSE
Article 1
Article 2
Article 3