Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions des systèmes énergétiques
Résumé. L'arrêté du 7 janvier 2013 modifie les définitions des systèmes et installations photovoltaïques et thermodynamiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mars 2011Art. Annexe 3 → Version 2
- Arrêté du 4 mars 2011Art. Annexe 3