Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 7 janvier 2013
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 24 janvier 2013 · Abrogé le 21 janvier 2019
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du jeudi 24 janvier 2013 au dimanche 20 janvier 2019
Source : Légifrance