Créé le 21 janvier 2011
Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2003Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 16 janvier 2003Art. Annexe