Arrêté du 7 janvier 2011

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 janvier 2003
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 21 janvier 2011

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Mise à jour du règlement du stud-book français

Résumé. Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang est mis à jour.

Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 2003Art. Annexe → Version 4
- Arrêté du 16 janvier 2003
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 21 janvier 2011

Source : Légifrance