En vigueur depuis le 21 janvier 2011
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Mise à jour du règlement du stud-book français
Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 janvier 2003Art. Annexe