Créé le 31 janvier 2003 · En vigueur depuis le 21 janvier 2011
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation/SIRE, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur depuis le vendredi 21 janvier 2011
Modifié parArrêté du 7 janvier 2011art. 1 (V)
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sous-direction du développement ruralet du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation/SIRE, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur du mercredi 25 novembre 2009 au jeudi 20 janvier 2011
Modifié parArrêté du 16 novembre 2009art. 1
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, ⏺ de l'agriculture et de la pêche, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur du dimanche 14 décembre 2008 au mardi 24 novembre 2009
Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires (sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres), 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public Les Haras nationaux, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
En vigueur du vendredi 31 janvier 2003 au samedi 13 décembre 2008