Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés
Résumé Les prix des cigarettes en France métropolitaine sont fixés et disponibles en ligne, sauf pour les départements d'outre-mer.
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, est annexée au présent arrêté. La liste des prix est consultable sur le site internet de la direction générale des douanes et droits indirects dans la rubrique « Open data » ( https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata/categories/tabacs-manufactures).
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