Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Désignation des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000
Résumé La liste des zones protégées et des animaux et plantes du site Bassin du Drugeon a été mise à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » (zone spéciale de conservation).
1 version