Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fusion des sites « Tuffières du Vercors » et « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental »
Résumé Le site « Tuffières du Vercors » a été fusionné avec le site « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental ».
Le site « Tuffières du Vercors » (ZSC) FR8201696 désigné par l'arrêté du 17 octobre 2008 est fusionné dans le site « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental » FR8201744.
L'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site « Tuffières du Vercors » (ZSC) FR8201696 est abrogé.
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