Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Participation de la SNPN aux débats environnementaux
Résumé. Un arrêté officialise la participation de la SNPN dans les débats sur l'environnement pour cinq ans.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.