JORF n°58 du 9 mars 1995

Art. 2. - La sous-direction Plans, programmes, budget comprend:
- le bureau des plans et de la programmation;
- le bureau de la coordination budgétaire;

- le bureau des programmes aéronautiques;
- le bureau des programmes de missiles et spatiaux;
- le bureau des programmes terrestres;
- le bureau des programmes électroniques;
- le bureau des programmes navals;
- le bureau des études << amont >>.


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Version 1

Art. 2. - La sous-direction Plans, programmes, budget comprend:

- le bureau des plans et de la programmation;

- le bureau de la coordination budgétaire;

- le bureau des programmes aéronautiques;

- le bureau des programmes de missiles et spatiaux;

- le bureau des programmes terrestres;

- le bureau des programmes électroniques;

- le bureau des programmes navals;

- le bureau des études << amont >>.