Art. 3. - La sous-direction Industrie, technologie, établissements comprend:
- le bureau de la stratégie et des schémas directeurs;
- le bureau des affaires industrielles;
- le bureau des programmes de recherche;
- le bureau de la prospective technico-opérationnelle;
- le bureau des établissements et du contrôle de gestion;
- le bureau de la sécurité des systèmes d'information et des fréquences;
- le bureau des systèmes d'information de la direction.