Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Certains codes pour des opérations sur le cerveau ne sont plus valides.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|----------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3479807, 3428773, 3472604, 3437849|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|
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