Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités de l'organisateur d'une manifestation
Résumé. L'organisateur d'une manifestation doit assurer sa sécurité, informer les participants des conditions météorologiques et peut l'annuler si nécessaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 1995Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 3 mai 1995Art. 3