Abrogé par Arrêté du 22 novembre 2010 - art. 2
Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 1 janvier 2011
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Liste des substances prioritaires à réduire
La liste des substances prioritaires mentionnée à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) est fixée à l'annexe 1 du présent arrêté.