Arrêté du 7 décembre 2007

Article 1

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Article 1

La liste des substances prioritaires mentionnée à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) est fixée à l'annexe 1 du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2011

Créé le 1 janvier 2008 · Abrogé le 1 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des substances prioritaires à réduire

Résumé. Un arrêté fixe la liste des substances prioritaires à réduire ou éliminer pour protéger les eaux.

La liste des substances prioritaires mentionnée à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) est fixée à l'annexe 1 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au vendredi 31 décembre 2010

Source : Légifrance