Article 9
Abrogé depuis le 2018-02-08 par Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 9
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.
1 version
JORF n°16 du 19 janvier 2002
Article 9
Historique des versions
Version 1
En vigueur à partir du dimanche 20 janvier 2002
Abrogé le jeudi 8 février 2018
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.