Abrogé par Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 9
Créé le 20 janvier 2002 · Abrogé le 8 février 2018
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 7 décembre 2001
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 9
Créé le 20 janvier 2002 · Abrogé le 8 février 2018
Les programmes des épreuves ainsi que les barèmes des épreuves physiques sont fixés en annexe au présent arrêté.
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Abrogé depuis le jeudi 8 février 2018
Abrogé parArrêté du 31 janvier 2018art. 9
En vigueur du dimanche 20 janvier 2002 au mercredi 7 février 2018
Ce numéro appartenait auparavant àArticle 9
Source : Légifrance