Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des organismes rattachés au secrétaire général du ministère de la défense
Résumé. L'arrêté modifie les organismes directement rattachés au secrétaire général du ministère de la défense, en changeant notamment le nom de la délégation à l'accompagnement des restructurations en délégation régionale.
A modifié les dispositions suivantes :